PASSEPORT PHYTOSANITAIRE EUROPEEN (PPE)
CAPRICORNES ASIATIQUES
- Arrêté du 28 mai 2003 relatif à la lutte contre Anoplophora glabripennis
- Arrêté du 1er juillet 2003 relatif à la lutte contre Anoplophora chinensis
- Arrêté du 16 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 28 mai 2003 relatif à la lutte contre Anoplophora glabripennis
- Arrêté du 22 juin 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2003 relatif à la lutte contre Anoplophora chinensis
- Arrêté du 22 juin 2016 modifiant l'arrêté du 28 mai 2003 relatif à la lutte contre Anoplophora glabripennis
CHARANCON ROUGE DU PALMIER
- Arrêté du 28 septembre 2018 relatif à l’état sanitaire des matériels de multiplication de plantes ornementales
- Arrêté du 28 septembre 2018 définissant des exigences spécifiques pour la production de matériels de multiplication de certains genres ou espèces de Palmier
- Arrêté du 25 juin 2019 remplaçant l’arrêté du 21 juillet 2010 relatif à la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (olivier)
- Arrêté Préfectoral du 07 avril 2017 relatif a la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus Olivier en Corse du sud
- Arrêté 2B 2017 05 22 002 du 22 mai 2017 relatif à la lutte contre le charançon rouge du palmier en Haute Corse
- Arrête Préfectoral n°2011277-0001 du 4 octobre 2011 organisant la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) en Corse du Sud
- Arrêté du 5 juin 2009 relatif à l'utilisation de traitements dans le cadre de la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (Olivier), Rhagoletis completa (Cresson), Paysandia archon et les larves d'Hoplochelus marginalis et d'Alissonotum piceum
FEU BACTERIEN
- Arrêté du 12 août 1994 relatif à l'interdiction de plantation et de multiplication de certains végétaux sensibles au feu bactérien
- Arrêté préfectoral du 30 aout 2018 relatif à la lutte contre le feu bactérien Erwinia amylovora en Haute Corse
FLAVESCENCE DOREE
- Arrêté du 9 juillet 2003 relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur
- Arrêté du 02-04-2010 organisant la lutte contre la flavescence dorée (Haute Corse)
- Arrêté du 25-05-2009 organisant la lutte contre la flavescence dorée (Corse du Sud)
- Arrêté Préfectoral du 12-03-2012 organisant la lutte contre la flavescence dorée en Corse du Sud - (Abrogation de l'Arrêté du 25-05-2009)
- Arrêté Préfectoral du 2 avril 2012 relatif à la lutte contre la Flavescence dorée en Haute Corse
- Arrêté ministériel du 19 décembre 2013 relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur
- Arrêté Préfectoral du 16 mai 2014 relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne
- Arrêté Préfectoral du 5 juin 2015 relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne en Haute Corse.
- Arrêté du 7 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2013 relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur
- Arrêté préfectoral du 19 janvier 2016 relatif à la lutte contre la Flavescence dorée de la vigne en Haute Corse.
- Arrêté préfectoral du 7 mars 2017 relatif à la lutte contre la Flavescence dorée de la vigne en Haute Corse.
SHARKA
- Arrêté du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus, agent causal de la maladie de la Sharka, sur les végétaux sensibles du genre Prunus
- Arrêté du 13 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus, agent causal de la maladie de la Sharka, sur les végétaux sensibles du genre Prunus
- Arrêté du 5 avril 2012 modifiant l'arrêté du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le PlumPox Virus, agent causal de la maladie de la Sharka, sur les végétaux sensibles du genre Prunus
- Arrêté Préfectoral du 30 novembre 2012 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus, agent causal de la maladie de la Sharka en Haute Corse
- Arrêté du 12 avril 2017 modifiant l'arrêté du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus, agent causal de la maladie de la Sharka, sur les végétaux sensibles du genre Prunus
ENROULEMENT CHLOROTIQUE DE L'ABRICOTIER
TOMATES : Virus de la mosaîque du pépino
- Arrêté du 21 mars 2003 relatif à la lutte contre le virus de la mosaïque du pépino
- Arrêté du 22 juillet 2013 relatif aux mesures de lutte contre le virus de la mosaïque du pepino en Haute Corse.
XYLELLA FASTIDIOSA (Well et Raju)
- Arrêté préfectoral 25-09-2015 mesures de lutte contre Xylella
- Arrêté préfectoral du 30 avril 2015 relatif à la prévention de l'introduction de Xylella fastidiosa en Corse.
- Arrêté du 22 mai 2015 abrogeant l'arrêté du 2 avril 2015 relatif à la prévention de l'introduction de Xylella fastidiosa (Well and Raju)
- Arrêté du 23 décembre 2015 relatif aux mesures visant à éviter l'introduction et la propagation dans l'Union de Xylella fastidiosa (Wells et al.)
- Arrêté du 12 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif aux mesures visant à éviter l'introduction et la propagation dans l'Union de Xylella fastidiosa (Wells et al.)
- Arrêté du 17 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif aux mesures visant à éviter l'introduction et la propagation dans l'Union de Xylella fastidiosa (Wells et al.)